Menu

Mentions légales


1. Identification


Le site http://www.ifor-formation.fr/ est édité par L’IFOR, SAS au capital de 10000€ enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 798 126 645, sise 139 rue du Faubourg Saint-honoré 75008 Paris, Tel : 01.42.56.49.67.
Le Directreur de la publication Monsieur Charles René Tandé, Président national de l’IFOR.
L’hébergement du site de l’IFOR est assuré par la société OVH : SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

2. Cookies de navigation

L’IFOR souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Ces fichiers ont pour seule fonction de simplifier votre accès en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe notamment. 
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de trois semaines.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Firefox :
1. choisissez le menu "Outils">"Options"
2. cliquez sur l'option "Vie privée"
3. rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée


3. Propriété Intellectuelle

La Charte graphique, les squelettes ou gabarits utilisés sur le site de l’IFOR sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de l’IFOR.

Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur les droits d’auteur et sont la propriété exclusive de l’IFOR. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’IFOR.
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

4. Liens Hypertextes

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages Internet du site peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, et sous réserve qu’une mention évoquant l’IFOR soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page Internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

5. Forums de discussion

Les adhérents de l’IFOR ont la possibilité de poster des commentaires à  la suite des articles publiés par l’IFOR sur son site. Une fois saisis votre identifiant et votre mot de passe, cette fonctionnalité est accessible. 
Les messages publiés par les adhérents en réaction aux articles de l’IFOR expriment uniquement leurs opinions personnelles. L’IFOR n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont il n’est pas l’auteur.

L’IFOR est susceptible de supprimer, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.En écrivant un commentaire à la suite de nos articles, vous vous engagez à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site ou aux obligations déontologiques liées à la profession des experts-comptables.   L’IFOR permet de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse. Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

6. Responsabilité

L’IFOR ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
Les contenus du site peuvent comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.